Conditions générales de vente et politique de réclamations
Gestionnaire de la boutique en ligne située sous le domaine www.bemoss.fr) je:
BEMOSS SK1 s. r. o., Podhorany Mechenice 103, 951 46
IČO: 55699740
IČ DPH: Neplatca DPH
Inscrit au Registre de commerce du Tribunal de première instance de Nitra, section Sro, numéro d’inscription 46664/N
E-mail: bemoss@bemoss.eu
Nº de téléphone : +421908489749
Fax (si disponible) :
Autorité de surveillance :
Slovenská obchodná inšpekcia(Inspection du commerce en Slovaquie)
Prievozská 32
820 07 Bratislava 4 )
| Vendeur | La société BEMOSS s. r. o., qui, lors de la conclusion et de l’exécution du contrat de vente, agit dans le cadre de son activité commerciale en son nom propre et pour son propre compte et vend les produits par la boutique en ligne. |
| Client | Boutique en ligne du vendeur hébergée par le domaine www. |
| Boutique en ligne | Produits proposés dans la boutique en ligne |
| Produit | Tovar ponúkaný prostredníctvom E-shopu |
| Commande | Acte du client vis-à-vis de la boutique en ligne et qui lui exprime son intention d’y acheter des produits. |
| Prix | Prix total indiqué dans la commande, notamment le prix de tous les articles commandés par le client et spécifiés dans sa commande ainsi que la TVA ou d’autres taxes et les frais, coût de la livraison inclus. |
| Frais de livraison | Prix de la livraison des produits au client et, le cas échéant, de la prise en charge de produits (par exemple, l’enlèvement de produits, etc.).d.) |
| CGV | Les présentes Conditions générales de vente. |
Les présentes CGV régissent :
Les présentes CGV régissent :
le processus d’achat de produits par le client par l’intermédiaire de la boutique en ligne,les conditions générales de vente et d’achat de produits par l’intermédiaire de la boutique en ligne du vendeur,les droits et les obligations des parties contractantes, à savoir le vendeur et le client, qui résultent du contrat de vente conclu entre ces parties et dont l’objet est l’achat et la vente de produits par l’intermédiaire de la boutique en ligne du vendeur.Le contenu du présent site Internet est protégé par la loi n° 618/2003. Toute utilisation de tout ou partie du contenu de la partie écrite ou illustrée du site sans l’autorisation écrite du propriétaire du site est prohibée. Toutes les photos et tous les autres éléments d’illustration du site sont considérés comme propriété intellectuelle exclusive de la société BEMOSS. L’utilisation commerciale ou non commerciale des photos et des parties illustrées du site requiert le consentement de la société BEMOSS et se trouve soumis au paiement d’un droit de licence de 5000 euros HT pour chaque photo utilisée. L’utilisation de photos ou d’autres parties illustrées sans autorisation serait illégale. Tous droits réservés © 2019 BEMOSS
1. Le client commande un produit au vendeur par la boutique en ligne hébergée sous le nom de domaine www.bemoss.eu.
2. La description de chaque produit, ses caractéristiques et son prix sont indiqués dans la boutique en ligne à côté du produit.
3. L’achat de produits dans la boutique en ligne n’est pas soumis à l’obligation de s’inscrire à celle-ci
4.-.
5. Le client commande les produits au vendeur par l’intermédiaire de la boutique en ligne conformément aux instructions qui y sont spécifiées.
6. Après que le bouton « AJOUTER AU PANIER » relatif au produit ait été cliqué, le produit commandé est automatiquement placé dans le panier du client. Ce dernier peut consulter son panier à tout moment pendant la réalisation de la commande.
7. Dans la fenêtre du panier le client sélectionne aussi le mode de livraison des produits selon les options proposées par le vendeur.
8. Aux prix des produits et à la TVA s’ajoute également entre autres le prix de la livraison correspondant au mode de livraison sélectionné si le vendeur adhère à plusieurs modes de livraison des produits.
9. Le client finalise sa commande en cliquant sur le bouton « Commande avec obligation de paiement ». Le point 6) requiert du client qu’il déclare avoir été : – dûment informé de la cessation du droit de rétractation après la fourniture du service, – dûment informé de la cessation du droit de rétractation dès le début de la fourniture du contenu électronique. Dans les cas ci-dessus, avant de conclure la commande, le client doit également cliquer sur les boutons « J’autorise expressément le vendeur à commencer à fournir le service/contenu électronique avant l’expiration du délai de rétractation et je déclare avoir été dûment informé par le vendeur de la cessation du droit de rétractation dès le début de la fourniture du service/contenu électronique avant l’expiration du délai de rétractation ».
10. En soumettant la commande, c’est-à-dire en cliquant sur le bouton « Commande avec obligation de paiement », le client confirme également avoir été informé par le vendeur des éléments suivants : caractéristiques des produits. prix total que le client doit régler au vendeur.
11. Après la formalisation de la commande, celle-ci sera enregistrée dans le système de la boutique en ligne qui enverra automatiquement à l’adresse e-mail du client telle que fournie par celui-ci lors de son enregistrement, les informations suivantes : confirmation de la commande assortie des informations relatives à la commande7), informations complémentaires sur la commande et établissement d’une facture provisoire
12. À la réception de la confirmation automatique de la bonne réception de la commande conformément au point 11 du présent article des CGV, le contrat de vente des produits n’est pas considéré comme conclu.
13. Lors de la remise au client de la facture provisoire établie lors des commandes conformément au point 11 du présent article des CGV, ainsi que des autres documents, le contrat de vente des produits est considéré comme conclu, avec pour objet la livraison des produits spécifiés dans la commande au prix précisé dans celle-ci, le tout suivant les conditions énoncées dans les documents conformément au point 11 du présent article des CGV.
1. Des erreurs typographiques dans les prix sont possibles.
2. En cas d’erreur technique manifeste du vendeur dans l’indication du prix des produits en vente dans la boutique en ligne ou au cours du traitement de la commande, celui-ci n’est pas dans l’obligation de livrer les produits à l’acheteur au prix manifestement erroné, même si ce dernier a reçu une confirmation automatique de la bonne réception de la commande conformément aux présentes Conditions générales de vente. Le vendeur devra informer l’acheteur sans délai de l’erreur et lui envoyer à son adresse e-mail une offre corrigée. L’offre ainsi rectifiée sera considérée comme une nouvelle proposition de contrat de vente et dans ce cas le contrat de vente sera considéré comme conclu par un accusé de réception envoyé par l’acheteur à l’adresse e-mail du vendeur.
3. Les prix des produits indiqués dans la commande et dans la boutique en ligne sont TTC. Le montant de la commande peut être acquitté par le client par les moyens suivants : Virement sur le compte du vendeur sur la base d’une facture provisoire établie par ce dernier
4. Le vendeur ne facture pas de frais de paiement. Néanmoins le vendeur a informé le client que l’entité à travers laquelle le paiement s’effectue peut facturer des frais de paiement (par exemple, la banque concernée lors d’un dépôt sur un compte).
5. Le client s’engage à régler la commande dans le délai indiqué dans celle-ci.
6. Le paiement est considéré comme étant effectué au moment où son montant est crédité sur le compte du vendeur.
7. Le vendeur s’engage à livrer au client les produits commandés dans un délai de 28 jours ouvrables à compter du versement du prix de la commande ou, si un paiement par contre-remboursement a été sélectionné, dans un délai de 28 jours ouvrables à compter de la conclusion du contrat suivant l’article III, point 12 des présentes CGV.
8. Le vendeur livre les produits commandés à l’adresse indiquée par le client comme adresse de livraison dans la commande.
9. Les produits livrés restent la propriété de BEMOSS s.r.o. jusqu’au paiement intégral de tous les frais liés à la livraison et à l’installation. Pour chaque jour de retard de paiement le débiteur doit acquitter des frais de location correspondant à 5 % du montant dû, TVA incluse.
1. Le client est en droit de résilier le contrat dans le délai de 14 jours calendaires à compter de la date de réception des biens sans avoir à motiver sa décision ; ce délai est considéré comme respecté si la notification de la rétractation a été adressée au vendeur au plus tard le dernier jour du délai. Il doit être tenu compte du fait que tout produit pour lequel il est possible de choisir un modèle spécifique, tel que la taille du tableau, le type de cadre, la couleur ou le type de mousse, est considéré comme vente de produits fabriqués conformément aux exigences spécifiques du client, de produits réalisés sur mesure ou de produits conçus spécifiquement pour un seul client. Le contrat ne peut être résilié dans le délai de 14 jours que pour les produits pour lesquels la possibilité de conception spécifique n’existe pas. Les produits sont considérés comme livrés au client au moment où celui-ci ou un tiers désigné par lui, à l’exclusion du transporteur, accepte toutes les parties des produits commandés ou, si :
a) plusieurs produits commandés par le client dans une même commande sont livrés séparément, au moment de l’acceptation du produit qui aura été livré en dernier,
b) sont livrés des produits composés de plusieurs parties ou pièces, au moment de l’acceptation de la dernière partie ou pièce,
c) la livraison des produits s’effectue de manière répétitive au cours d’une période de temps donnée, au moment de l’acceptation du premier produit livré.
2. Le client exerce son droit de rétractation conformément au point 1 du présent article des CGV selon les modalités suivantes :
b) par e-mail à l’adresse eshop@bemoss.eu)
3. En application du point 1 du présent article des CGV, le client est en droit de se rétracter du contrat en utilisant le formulaire figurant à l’annexe 1 des présentes CGV. Si le client exerce son droit de rétractation conformément au point 1 du présent article des CGV, il doit renvoyer les produits au vendeur à l’adresse du siège social du vendeur indiquée dans les présentes CGV au plus tard 14 jours à compter du jour où il a exercé son droit de rétractation du contrat.
4. En cas de rétractation conformément au point 1 du présent article des CGV, les frais de renvoi des produits sont à la charge du client, y compris les frais de renvoi des produits qui ne sont pas susceptibles d’être retournés par voie postale en raison de leur nature.9)
5. Les produits retournés ne doivent pas être endommagés et doivent être envoyés au vendeur accompagnés de la preuve d’achat, de tous les accessoires, de la documentation, de l’emballage, etc. Le client est tenu pour responsable de toute réduction de valeur des produits qui ne résulterait pas d’une usure normale lors de leur utilisation durant le délai de rétractation indiqué au point 1 du présent article des CGV.
6. Au cours du délai de rétractation le client est en droit de déballer les produits après leur réception et de les expérimenter de manière raisonnable pour en vérifier les caractéristiques et le bon fonctionnement.
7. Le vendeur restituera au client, dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception de la rétractation conformément au point 1 du présent article des CGV, les paiements liés à la rétractation qui ont été effectué par le client en vertu du contrat ou dans le cadre de celui-ci, y compris les frais de port, de livraison et d’affranchissement et les autres coûts et frais. Le vendeur remboursera au client la somme versée conformément aux dispositions ci-dessus en utilisant le même moyen que celui utilisé par le client pour le paiement des produits, à moins que le client et le vendeur n’en conviennent autrement. En revanche, le vendeur ne prend en charge les frais de port, de livraison et d’affranchissement du client que dans la limite du mode de livraison habituel le moins onéreux proposé par le vendeur, quel que soit le mode de livraison choisi par le client. Le vendeur n’est pas dans l’obligation de rembourser le paiement au client avant que les produits ne lui aient été remis ou que le client n’ait prouvé que les produits ont été retournés au vendeur.
8. Le client n’est pas en droit de se rétracter d’un contrat dont l’objet est le suivant : a) la prestation du service, quand celle-ci a débuté avec le consentement exprès du client et que ce dernier a déclaré avoir été dûment informé de ce que ce consentement le privait de droit de résiliation du contrat dès lors que le service était ou avait été entièrement fourni ;
b) la vente de produits fabriqués selon les besoins spécifiques du client, de produits sur mesure ou de produits conçus spécifiquement pour le seul client ;
c) la vente de produits sujets à détérioration rapide ou périssables ;
d) la vente d’enregistrements sonores, visuels, audiovisuels et de livres ou de logiciels informatiques vendus dans un emballage de protection que le client a retiré ;
e) la vente de produits renfermés dans un emballage de protection ne pouvant être renvoyés pour des raisons de salubrité ou d’hygiène ou ceux desquels l’emballage de protection a été endommagé après la livraison ;
f) la vente de produits ou la prestation de services dont le prix dépend de fluctuations de prix sur le marché financier échappant au contrôle du vendeur et susceptibles de se produire durant le délai de rétractation ;
g) la vente de produits qui, en raison de leur nature, peuvent se trouver inextricablement mêlés à d’autres produits après livraison ;
h) la vente de boissons alcoolisées dont le prix a été convenu au moment de la conclusion du contrat dont la livraison peut avoir lieu au plus tôt après 30 jours et dont le prix dépend des fluctuations des prix du marché échappant au contrôle du vendeur ;
i) la vente de publications périodiques, à l’exception des ventes par abonnement et des ventes de livres non livrés dans un emballage de protection ;
j) la fourniture d’un contenu électronique sur un support autre que physique si la fourniture de ce contenu a débuté avec le consentement explicite du client et que ce dernier a déclaré avoir été dûment informé qu’avec ce consentement cessait le droit de se rétracter
9) Les frais de transport liés au retour de la marchandise sont à la charge du client, conformément aux dispositions de l’article 1820, paragraphe 1, point
g) du Code civil.
Annexe 1
Les murs ou tableaux de mousse BEMOSS® sont destinés à être placés uniquement dans des espaces intérieurs et ne peuvent être directement exposés aux intempéries telles que précipitations ou vent.
La mousse et les plantes stabilisées sont de vrais produits naturels cueillis à la main en pleine nature, puis stabilisés. Comme le suggère le mot lui-même, la mousse a été stabilisée dans son état naturel, ce qui signifie qu’elle a gardé son aspect, sa texture, sa souplesse, sa couleur et son odeur. Le meilleur endroit pour elle est un intérieur avec humidité relative entre 40 et 65 %.
Une baisse de taux d’humidité relative inférieure à 40 % aurait les conséquences suivantes :
· Mousse devenant plus dure au toucher et donc susceptible d’être endommagée de façon permanente,
· Le durcissement de la mousse ne compromet en rien sa qualité, c’est une réaction naturelle à l’humidité ambiante,
· Une fois l’humidité nécessaire rétablie, l’élasticité et la durabilité reviendront naturellement,
· La mousse stabilisée par une solution spéciale n’est plus vivante, c’est pourquoi il ne faut en aucun cas l’arroser, l’asperger d’eau ou l’humidifier par pulvérisation d’eau.
Une humidité relative supérieure à 65 % peut favoriser l’apparition de moisissures et dégrader ainsi le mur de mousse ou le tableau. Si vous voulez que vos tableaux ou vos murs durent le plus longtemps possible, il convient de choisir un endroit sans lumière directe du soleil, laquelle peut provoquer une perte plus rapide des pigments et réduire de la sorte la durée de vie du tableau. Les murs de mousse n’ayant pas besoin de la lumière du jour, ils peuvent être placés dans des endroits où d’autres murs ou plantes vivantes ne survivraient pas. Tous nos produits sont stabilisés à l’aide d’un processus de stabilisation unique adapté à chaque espèce de mousse. La stabilisation et ses ingrédients ne comportent aucune substance nocive.
Nous sommes le seul fabricant à utiliser des peintures résistantes aux UV créées pour répondre aux besoins des mousses, ce qui permet de prolonger considérablement la durée de vie de nos murs. Les murs de mousse ne requièrent aucune préparation spéciale du support sur lequel les murs BEMOSS® seront placés.
Contrairement aux murs vivants, il n’est pas nécessaire de mettre en place au préalable l’eau, l’isolation, l’électricité ou les éclairages spéciaux. Votre mur peut être une cloison traditionnelle de briques, plâtre ou plaques de plâtre. Le poids de nos murs étant peu élevé, des renforts spécifiques sont inutiles. Le poids moyen d’un mur de mousse est d’environ 10 à 15 kg/m². La durée de vie des murs de mousse dépend de la variété de mousse choisie. La durée de vie la plus longue est de 8 à 10 ans pour les murs en LICHEN. BOLMOSS, SIBERIAN MOSS et FLATMOSS ont une longévité de 5 à 7 ans. Les plantes stabilisées ont une durée de vie de 3-4 ans environ. Les facteurs ayant la plus grande influence sur la durée de vie sont l’humidité intérieure mentionnée ci-dessus ou l’exposition à la lumière directe du soleil. Les murs de mousse sont fabriqués sur mesure selon les exigences du client. Il est possible d’opter pour n’importe quelle taille de mur ou tableau de mousse. Le support le plus courant pour les murs de mousse est le bois durci, mais pour des réalisations spéciales, si le projet l’exige, on utilisera comme support un panneau d’aluminium. Si vous avez choisi un mur de dimensions plus conséquentes, votre mur sera composé de plusieurs panneaux assemblés pour former un seul grand mur lors de sa réalisation. Pour les petits projets l’assemblage ne prend généralement que quelques heures, pour les murs de taille moyenne, il peut prendre une journée entière. Les projets de surface supérieure à 40-50 m² sont considérés comme grands et leur montage peut durer jusqu’à plusieurs jours. \ Idéalement, les murs en mousse doivent être installés comme dernier élément de l’intérieur, il est donc très important que tous les travaux susceptibles de créer de la poussière ou d’autres salissures soient réalisés avant car il est très difficile de retirer les poussières provenant des travaux des murs de mousse ou des tableaux.
Une baisse de taux d’humidité relative inférieure à 40 % aurait les conséquences suivantes :
· Mousse devenant plus dure au toucher et donc susceptible d’être endommagée de façon permanente,
· Le durcissement de la mousse ne compromet en rien sa qualité, c’est une réaction naturelle à l’humidité ambiante,
· Une fois l’humidité nécessaire rétablie, l’élasticité et la durabilité reviendront naturellement,
· La mousse stabilisée par une solution spéciale n’est plus vivante, c’est pourquoi il ne faut en aucun cas l’arroser, l’asperger d’eau ou l’humidifier par pulvérisation d’eau.
Une humidité relative supérieure à 65 % peut favoriser l’apparition de moisissures et dégrader ainsi le mur de mousse ou le tableau. Si vous voulez que vos tableaux ou vos murs durent le plus longtemps possible, il convient de choisir un endroit sans lumière directe du soleil, laquelle peut provoquer une perte plus rapide des pigments et réduire de la sorte la durée de vie du tableau. Les murs de mousse n’ayant pas besoin de la lumière du jour, ils peuvent être placés dans des endroits où d’autres murs ou plantes vivantes ne survivraient pas. Tous nos produits sont stabilisés à l’aide d’un processus de stabilisation unique adapté à chaque espèce de mousse. La stabilisation et ses ingrédients ne comportent aucune substance nocive.
Nous sommes le seul fabricant à utiliser des peintures résistantes aux UV créées pour répondre aux besoins des mousses, ce qui permet de prolonger considérablement la durée de vie de nos murs. Les murs de mousse ne requièrent aucune préparation spéciale du support sur lequel les murs BEMOSS® seront placés.
Contrairement aux murs vivants, il n’est pas nécessaire de mettre en place au préalable l’eau, l’isolation, l’électricité ou les éclairages spéciaux. Votre mur peut être une cloison traditionnelle de briques, plâtre ou plaques de plâtre. Le poids de nos murs étant peu élevé, des renforts spécifiques sont inutiles. Le poids moyen d’un mur de mousse est d’environ 10 à 15 kg/m². La durée de vie des murs de mousse dépend de la variété de mousse choisie.
La durée de vie la plus longue est de 8 à 10 ans pour les murs en LICHEN.
BOLMOSS, SIBERIAN MOSS et FLATMOSS ont une longévité de 5 à 7 ans. Les plantes stabilisées ont une durée de vie de 3-4 ans environ. Les facteurs ayant la plus grande influence sur la durée de vie sont l’humidité intérieure mentionnée ci-dessus ou l’exposition à la lumière directe du soleil.
Les murs de mousse sont fabriqués sur mesure selon les exigences du client. Il est possible d’opter pour n’importe quelle taille de mur ou tableau de mousse. Le support le plus courant pour les murs de mousse est le bois durci, mais pour des réalisations spéciales, si le projet l’exige, on utilisera comme support un panneau d’aluminium. Si vous avez choisi un mur de dimensions plus conséquentes, votre mur sera composé de plusieurs panneaux assemblés pour former un seul grand mur lors de sa réalisation. Pour les petits projets l’assemblage ne prend généralement que quelques heures, pour les murs de taille moyenne, il peut prendre une journée entière. Les projets de surface supérieure à 40-50 m² sont considérés comme grands et leur montage peut durer jusqu’à plusieurs jours.
Idéalement, les murs en mousse doivent être installés comme dernier élément de l’intérieur, il est donc très important que tous les travaux susceptibles de créer de la poussière ou d’autres salissures soient réalisés avant car il est très difficile de retirer les poussières provenant des travaux des murs de mousse ou des tableaux.